Conditions générales de vente

Définitions

Site : Le présent site marchand accessible à l’adresse www.spitihelios.com qui a pour objet la vente en ligne, aux particuliers, d’articles de décoration intérieure, de soins, d'épicerie et de bijoux.

Le Contrat ou les Conditions Générales de Vente :  Désignent l'ensemble des droits et obligations des parties relatifs au Site, tels que décrits dans le présent document.

Utilisateur : Tout internaute, personne physique majeure ou morale, connecté au Site Client : L'Utilisateur ayant procédé à la création d'un compte sur ce Site.

Opposabilité des conditions générales de vente

Le Client déclare avoir pris connaissance et compris les présentes conditions générales de vente.
La vente des produits proposés par Spiti Hêlios est soumise aux présentes conditions générales. Le fait de passer commande sur le Site implique l'adhésion entière et sans réserve du Client aux présentes conditions générales de vente.

A cet égard, le Client dispose de la faculté de télécharger, de sauvegarder et de reproduire les conditions générales.

Le contrat de vente d’un bien acheté sur le Site se compose des conditions générales de vente en vigueur au moment de la commande et du bon de commande.

Le Client reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales de vente ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, mais résulte de sa seule passation de commande.

L'acceptation des présentes conditions générales s'effectue sous forme d'un double clic positif suite à la lecture des présentes conditions générales de vente et constitue la preuve que le Client a pris connaissance desdites dispositions et vaudra acceptation irrévocable des présentes.

Les présentes conditions générales de vente prévaudront sur toute autre condition générale ou particulière non expressément agréées par Spiti Hêlios.

Le fait que Spiti Hêlios ne se prévale pas à un moment d'une quelconque disposition des présentes conditions générales de vente, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de cette disposition. Spiti Hêlios se réserve la possibilité de modifier ses conditions générales de vente à tout moment. Dans ce cas, les modifications seront applicables aux ventes contractées dès la mise en ligne sur le Site des conditions générales de vente modifiées.

Politique de confidentialité

Vos informations personnelles sont utilisées exclusivement conformément à notre politique de confidentialité. Nous vous invitons à lire attentivement ce document, qui détaille les modalités de collecte et d’utilisation de vos données. En naviguant sur notre site web, vous acceptez l’usage de vos informations tel que décrit dans notre politique de confidentialité et certifiez l’exactitude des données que vous fournissez.

Propriété intellectuelle, logiciels et contenus

Nous sommes propriétaire ou titulaire de licence de tous les droits de propriété intellectuelle sur le site Web et son contenu (tels que les textes, graphiques, logos, icônes de boutons, images, clips audio, téléchargements numériques, compilations de données et logiciels, y compris la présentation et la compilation de ceux-ci). ) ("Contenu"). Les droits sur le site Web et le contenu sont protégés par les lois internationales sur le droit d'auteur ainsi que par toute loi nationale pertinente concernant le droit d'auteur, les droits d'auteur et les droits sur les bases de données. Tous droits réservés.

Il est interdit d'extraire et/ou de réutiliser de manière systématique des parties du site Web ou de son contenu. En particulier, l’utilisation de techniques telles que l’exploration de données, les robots ou tout autre outil de collecte et d’extraction de données pour prélever, de manière ponctuelle ou répétée, des parties substantielles du site est strictement prohibée. De plus, sans notre accord écrit préalable, vous ne pouvez en aucun cas créer ou publier une base de données contenant des éléments significatifs du site Web, tels que nos prix ou nos listes de produits.

Produits proposés à la vente en ligne

Les produits proposés à la vente en ligne sont ceux présentés sur le Site.

Les produits sont décrits à l'aide de fiches descriptives et photos par Spiti Hêlios sur le Site avec la plus grande exactitude possible. Néanmoins, malgré toute l'attention dont elle Spiti Hêlios fait preuve, les photographies présentes sur le site ne sont pas contractuelles.

Les différences peuvent résulter de la couleur des photographies, de la difficulté de faire apparaître sur l'écran le rendu des matières ou encore de l'adaptation technique. Ces différences ne pourront en aucun cas être interprétées comme des défauts de conformité, entraîner l'annulation de la vente et engager la responsabilité de Spiti Hêlios.
Toute commande vaut acceptation expresse et irrévocable de la description des produits.

Le Client devra s'assurer avant toute commande, que le produit commandé pourra être acheminé sans difficulté jusqu'à son domicile, notamment en raison de son poids et de son volume. Le Client devra notamment veiller à ce que le produit puisse franchir les portes et emprunter les éventuels couloirs. La livraison par la fenêtre n'est pas assurée.
L'impossibilité d'acheminer le produit commandé en raison des conditions d'accès du domicile du Client n'engagera pas la responsabilité de Spiti Hêlios.

Tarif et paiement

Les prix des Produits sont indiqués sur le Site toutes taxes comprises et hors frais de livraison, lesquels sont indiqués en sus.

Spiti Hêlios s'engage à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués sur le site à la date de la commande du client (sous réserve de disponibilité à ce moment)sauf en cas d’erreur manifeste d’affichage du prix du Produit (prix dérisoire), Spiti Hêlios s'accorde le droit, selon la législation en vigueur d’annuler la commande et de rembourser le client.

Pour tous les Produits expédiés hors de l’Union Européenne, le prix sera mentionné hors taxes sur la facture et sur les formulaires d’expédition postaux et douaniers. Des droits de douane, autres taxes locales, droits d’importation ou taxes étatiques sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits et sommes ne sont pas du ressort de Spiti Hêlios et ne relèvent pas de sa responsabilité. Ils seront intégralement à la charge du Client et sous sa responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/ou organismes compétents. Il est conseillé au client de se renseigner auprès des autorités compétentes de son pays.

L’expédition de la commande au Client n’a lieu qu’après réception par Spiti Hêlios d’un moyen de paiement valide.

Livraison

La livraison du Produit est effectuée à l’adresse indiquée par le Client lors de sa commande.

Spiti Hêlios ne peut être tenu responsable en cas d’une erreur dans les coordonnées transmises.

Les frais de livraison sont indiqués au Client sur le Site au moment de sa commande et leur montant dépend du mode de livraison auquel le Client choisit de recourir.

Une confirmation de la prise en charge de la livraison sera envoyée par mail par notre prestataire lorsqu’il s’agit d’un colissimo. Un numéro de suivi vous sera alors fourni.

La livraison interviendra dans un délai maximum de dix (10) jours à compter de la réception de la commande par Spiti Hêlios.

Réception des Produits

Si le client ne reçoit pas son colis après son expédition, il devra en informer Spiti Hêlios par mail dans un délai maximal d’un mois afin qu’une enquête postale puisse être ouverte. Passé ce délai, aucune réclamation ne pourra être prise en compte. Spiti Hêlios ne pourra en aucun cas être tenu responsable d’un retard de livraison, d’une perte, d’un vol ou d’une erreur d’acheminement.

Périmètre de livraison des commandes

Les livraisons sont réalisées dans toute la France Métropolitaine.

Rétractation - Retour

Dans le cas où le ou les articles commandés ne donneraient pas satisfaction, le Client dispose d'un délai légal de quatorze (14) jours francs à compter du jour de la réception du colis pour le retourner, conformément à l'article L 121-20-12 du Code de la consommation, étant précisé que lorsque le délai de quatorze (14) jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.Le produit doit être retourné dans son emballage d'origine et en parfait état.

Les articles présentant des traces de salissure, des détériorations, des rayures, des taches ou ayant été lavés ne pourront être repris par Spiti Hêlios. Dans cette éventualité, le colis sera renvoyé au Client, qui assumera l’intégralité des frais de retour.

Le produit devra être retourné dans son emballage d’origine via Colissimo à l’adresse indiquée sur le bordereau d’expédition. Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité, étant entendu que les frais de retour sont à la charge du vendeur
En cas de retour accepté par Spiti Hêlios, le client sera remboursé, au maximum dans un délai de quatorze jours à compter du jour où Spiti Hêlios réceptionne l’article et valide sa conformité et ce conformément aux dispositions de l'article L. 121-21-4 du Code de la consommation.